Acceptation du règlement de fonctionnement

ACCEPTATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Accueil de loisirs et périscolaire Les Culottes Courtes

Année scolaire 2026 -2027

 

Je soussigné(e) Nom / Prénom :

Représentant(e) de l’autorité parentale à l’égard du ou des enfants :

-                                                                             -                                                                             -
Adresse :  

 Code postal :                                                                Commune :

Déclare(nt) avoir pris connaissance du Règlement de Fonctionnement 2026/2027 de l’association Les Culottes Courtes, en accepter l’intégralité et s’engage(nt) à en respecter toutes les dispositions durant toute l’année scolaire 2026/2027.

✅ Engagements pris par le(s) responsable(s) légal(aux)

En signant ce document, je reconnais accepter notamment les points suivants :

 Obligations liées à l’association

• Participation obligatoire à l’Assemblée Générale qui se tient chaque année le premier jeudi d’octobre.

Inscriptions & annulations

• Respect des modalités d’inscription et d’annulation via le Portail Familles en ligne.
• Acceptation de la facturation en cas d’annulation hors délai ou en cas de non-présentation (hors certificat médical).
• Respect des délais de paiement et des pénalités en vigueur.

Calendrier 2026/2027

• Respect du calendrier d’inscription établi pour l’année scolaire.
• Prise en compte des fermetures annuelles de la structure, notamment :
  • Vacances de Noël, Fermeture estivale 3 semaines fin juillet-mi-août.
  • Jours fériés et ponts éventuels.

Engagements liés à la vie de la structure

• Respect du fonctionnement en cours de validité.

✅ Signature

Fait à :                                                                                Le : 

Signature du ou des responsables légaux :
(Mention « Lu et approuvé » obligatoire)